Initiation au deux-roues motorisé : la piste d’éducation routière CRS/Assurance Prévention entame sa tournée 2021
Publié le :
24/03/2021
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Source : www.ffa-assurance.frCet apprentissage comporte une partie théorique avec, notamment, un rappel du Code de la Route, des spécificités du deux-roues et de la nécessité de bien s’équiper pour le conducteur comme pour son passager... Lire la suite
Historique
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L’assurance dommages ouvrage du logement
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Rapport sur les problématiques de sécurité associées à la présence sur le territoire de mineurs non accompagnés
Publié le : 16/03/2021 16 mars mars 03 2021Droit pénal / Droit pénal des mineurs« Victimes », « violents », « sous emprise »…un rapport parlementaire dresse...Source : www.dalloz-actualite.fr
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L’indemnité d’éviction en question devant le Conseil constitutionnel
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Quelle place pour la nouvelle CJIP environnementale
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Affaire Bismuth : les écoutes au cœur de la condamnation
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