Redoutable d’efficacité, le nouveau radar TruCam pourrait-il débarquer sur les routes de France ?
Publié le :
31/12/2020
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2020
Source : www.ouest-france.frPlusieurs services de police britanniques sont en train d’être équipés d’un nouveau type de radar automobile, présenté comme particulièrement efficace pour repérer les excès de vitesse. Peut-il s’inviter au bord des routes de France... Lire la suite
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Pour marquer la fin de l'année et le début de la nouvelle, il est coutume de...Source : www.lavieimmo.com -
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Application aux baux en cours de la loi Pinel et imprescriptibilité du réputé non écrit
Publié le : 06/01/2021 06 janvier janv. 01 2021Droit commercial / Baux commerciaux
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Publicité pour l’infidélité, obligation de fidélité et avis de la Cour de cassation
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En Gironde, une idée lumineuse pour sécuriser les routes
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Liberté d’enseignement et instruction en famille
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Pacte Dutreil et donation avec réserve d’usufruit : la limitation des pouvoirs de l’usufruitier à la seule affectation des bénéfices doit être statutaire
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Publié le : 31/12/2020 31 décembre déc. 12 2020Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
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Un voisin n'est pas toujours obligé de prêter son terrain pour des travaux
Publié le : 31/12/2020 31 décembre déc. 12 2020Droit immobilier / Droit de la construction
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Gestation pour autrui et filiation
Publié le : 31/12/2020 31 décembre déc. 12 2020(NPU) Droit de la famille
Par deux arrêts très attendus en date du 3 juillet 2015, l’assemblée plénière...Source : www.actu-juridique.fr -
Clauses réputées non écrites : la Cour de cassation précise le régime des clauses contraires à l’article L. 145-15 du Code de commerce
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Pneumatiques -Sécurité routière : quels pneus en hiver ?
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Publié le : 30/12/2020 30 décembre déc. 12 2020Droit pénal / Droit pénal des mineurs
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Assurance décennale voirie VRD : explications et coût
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